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Conseil Communautaire

  • - Publiée le 12-02-2018
  • Par Commune Guermantes <mairie-de-guermantes@wanadoo.fr>

La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 12 février 2018 à 20h30 au Domaine de Rentilly, dans la salle de spectacle.

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2017 

Instances  

1. Règlement intérieur du conseil communautaire (+ 100 000 habitants) 

2. Modification de la délégation de compétences au Président et au Bureau Communautaire  

3. Désignation des membres des commissions de la CAMG - intégration des communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré 

 Ressources Humaines  

4. Rapport sur l'égalité entre hommes et femmes 

 Assainissement 

5. Protocole transactionnel avec la société Saint Gobain PAM 

Environnement 

6. Engagement du Plan Climat Air Energie Territorial et Déclaration d'Intention 

7. Validation du projet de zonage des eaux pluviales et lancement de l'enquête publique 

8. Aménagement des berges de Marne sur la commune de Dampmart - versement des indemnités d'éviction 

 Finances 

9. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) principal  

10. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) - eau potable  

11. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) – assainissement  

12. Actualisation des AP/CP - Budget principal 

13. Actualisation des AP/CP - Budget eau potable  

14. Actualisation des AP/CP - Budget assainissement  

Commande publique 

15. Contrat de service entre le service commande publique de la CAMG et Marne et Gondoire Aménagement 

Communications du Président 

Questions diverses

Voir aussi

Sur internet