Mentions légales

Le site guermantes.fr est édité par la Mairie de Guermantes.
Le directeur de la publication du site est le Maire.

Les informations publiées sont régulièrement mises à jour et vérifiées.

Cependant la mairie décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission d'informations malgré toute l’attention portée à la publication des pages du site.

Elle ne peut non plus être tenu pour responsable des informations et des opinions publiées sur les sites qu’elle propose en lien depuis les pages de guermantes.fr et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.

Enfin, la mairie ne peut être tenue pour responsable des conditions d'accès et de navigation des visiteurs sur son site (qualité du réseau, incompatibilités de certaines versions de navigateurs).

Pour signaler une erreur ou demander la correction d’informations, merci de remplir le formulaire de contact.

Le site guermantes.fr a été réalisé par la mairie en collaboration avec le Département de Seine-et-Marne, par le biais d’une convention conclue entre ces deux parties.

Le site guermantes.fr est hébergé par Fabernovel.

Les contenus publiés (textes, images, vidéos, photos…) sur guermantes.fr sont la propriété de la mairie. Ils sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction de ces contenus est en principe conditionnée à l’accord de la mairie conformément au droit de la propriété intellectuelle. La reproduction des contenus du site est limitée à un usage individuel et privé à condition de ne pas modifier les contenus (sans l'autorisation préalable de l'éditeur), de citer le nom de l'éditeur et de proposer un lien vers le site.

Selon les dispositions du code de la propriété intellectuelle, la reproduction des discours des élus, partielle ou intégrale, est autorisée. La reproduction doit faire mention du nom de l’auteur et de la source.